Crypto : des négociations clés au Sénat en cours malgré la fermeture du gouvernement
Malgré la paralysie du gouvernement fédéral, les législateurs républicains maintiennent le cap sur leur ambitieux calendrier crypto. Plusieurs sénateurs clés affirment vouloir faire adopter une loi historique sur les actifs numériques avant la fin de l'année. Mais cette promesse résistera-t-elle à l'impasse budgétaire qui bloque Washington ?
En bref
- Les sénateurs républicains prévoient d'adopter une loi sur la structure du marché crypto d'ici la fin 2025, malgré le shutdown.
- John Boozman négocie un projet de loi bipartisan avec les démocrates ; un accord pourrait être annoncé dans quelques semaines.
- Le CLARITY Act adopté en juillet à la Chambre sert de base au Responsible Financial Innovation Act du Sénat.
- Brian Armstrong de Coinbase a confirmé que le Sénat s'est accordé sur 90 % des points liés aux cryptos.
Le Sénat américain accélère sur les cryptos malgré le chaos budgétaire
Plusieurs sénateurs républicains refusent de laisser l'impasse budgétaire freiner leurs ambitions réglementaires.
John Boozman, qui préside la commission de l'Agriculture du Sénat, intensifie les négociations avec ses homologues démocrates pour présenter un projet de loi bipartisan « très bientôt ». Son objectif reste inchangé : faire adopter cette législation avant 2026.
Cette détermination s'explique par une réalité politique implacable. Comme le souligne le sénateur Thom Tillis, la fenêtre d'opportunité ne restera ouverte que jusqu'en février 2026 au plus tard.
Après cette échéance, les élections de mi-mandat transformeront le Congrès en arène électorale où tout consensus deviendra quasiment impossible. Les législateurs le savent : c'est maintenant ou jamais.
La commission bancaire du Sénat a également entamé des discussions bipartites prometteuses. Des sources proches du dossier évoquent une possible annonce d'accord dans quelques semaines.
Cette dynamique contraste fortement avec la paralysie administrative qui touche d'autres secteurs, où des milliers de fonctionnaires fédéraux sont en congé forcé depuis début octobre.
Le calendrier initial prévoyait un examen par la commission de l'Agriculture fin septembre et par la commission bancaire fin octobre. Si la première échéance n'a pas été respectée, les républicains maintiennent le cap.
Cynthia Lummis, sénatrice du Wyoming et figure de proue sur le sujet crypto, reste convaincue que le président Trump pourra signer le projet de loi avant 2026.
Brian Armstrong relance la machine législative
La visite du CEO de Coinbase à Washington la semaine dernière a marqué un tournant. Brian Armstrong a rencontré plusieurs législateurs et dressé un bilan encourageant : le Sénat a trouvé un terrain d'entente sur environ 90 % des questions liées aux cryptos. Cette convergence inattendue donne un nouvel élan au processus législatif.
Le Responsible Financial Innovation Act, porté par les républicains au Sénat, s'appuie directement sur le CLARITY Act adopté par la Chambre en juillet. Cette stratégie législative vise à créer un cadre cohérent pour la structure du marché des actifs numériques. Les chefs de parti avaient promis de s'appuyer sur les fondations posées par leurs collègues de la Chambre, une promesse qu'ils semblent déterminés à tenir.
L'élan reste fragile. Le shutdown complique tout, notamment les décisions de la SEC sur les ETF crypto. L'agence fonctionne toujours avec un effectif réduit et a dû retarder l'examen de plusieurs dossiers, bien que les ETF Litecoin (LTC) et Hedera (HBAR) aient depuis été lancés sur le NYSE. Quant à Michael Selig, nommé par Donald Trump pour diriger la CFTC, il n'a pas encore été confirmé par le Sénat, son audition restant en attente.
Malgré ces obstacles, l'industrie crypto reste pleine d'espoir. La table ronde annoncée pour le 22 octobre a bien eu lieu, réunissant des dirigeants de Kraken, Coinbase, Ripple et Circle afin de maintenir le dialogue entre législateurs et acteurs du secteur. Cette mobilisation illustre l'importance stratégique de ces projets de loi pour un écosystème qui réclame depuis des années un cadre réglementaire clair.
Le Congrès américain joue sa crédibilité sur le terrain de la régulation crypto. Si les républicains parviennent à tenir leurs engagements malgré le chaos ambiant, les États-Unis pourraient enfin offrir à leur industrie des actifs numériques la clarté juridique tant attendue. Dans le cas contraire, il faudra attendre 2027, au risque de voir d'autres juridictions prendre une avance décisive.
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