La SEC accorde pour la première fois une lettre de non-intervention à DoubleZero
La SEC a approuvé les tokens DePIN de DoubleZero, indiquant que les récompenses d’infrastructure basées sur la blockchain pourraient ne pas relever des lois américaines sur les valeurs mobilières.
- La SEC a publié une lettre de non-intervention confirmant que le token 2Z de DoubleZero, utilisé pour inciter à la participation au réseau, ne nécessite pas d’enregistrement en tant que valeur mobilière.
- Les tokens DePIN récompensent les contributeurs pour la fourniture d’infrastructures physiques, ce qui les distingue des offres d’investissement traditionnelles selon le test de Howey.
- La commissaire Hester Peirce a souligné que forcer de tels tokens dans des cadres réglementaires de valeurs mobilières pourrait freiner l’innovation dans les réseaux décentralisés.
La Securities and Exchange Commission des États-Unis a publié une rare lettre de non-intervention confirmant que les tokens distribués par DoubleZero, un projet d’infrastructure physique décentralisée (DePIN), ne relèvent pas du champ d’application des lois fédérales sur les valeurs mobilières.
La lettre, publiée le 29 septembre par la Division of Corporation Finance de la SEC, indique que l’agence ne recommanderait aucune mesure d’exécution si les transferts programmatiques du token natif 2Z de DoubleZero se poursuivent selon les conditions décrites par les avocats de la société dans leur soumission du 25 septembre.
Dans cette soumission, l’équipe juridique de DoubleZero a expliqué que le token 2Z n’est pas conçu comme un véhicule d’investissement mais comme une récompense fonctionnelle au sein de son réseau. « Lors du lancement, les tokens 2Z seront offerts et vendus aux participants du réseau de deux manières : (i) comme compensation aux fournisseurs de réseau pour leur fourniture de connectivité réseau haute performance, et (ii) comme compensation aux fournisseurs de ressources pour leur calcul des montants de paiement des fournisseurs », indique le dossier.
La Fondation a soutenu que ces « transferts programmatiques » sont essentiels au fonctionnement du protocole et « ne nécessitent pas d’être enregistrés en vertu du Securities Act », et que le 2Z « ne devrait pas être enregistré en tant que catégorie de valeurs mobilières en vertu du Securities Exchange Act ».
Pourquoi les tokens DoubleZero ne relèvent pas des lois sur les valeurs mobilières
Les projets DePIN, comme DoubleZero, représentent un secteur en pleine croissance de l’innovation blockchain, utilisant des incitations sous forme de tokens pour coordonner les contributions de ressources physiques telles que le stockage, la bande passante, les données de cartographie ou l’énergie — les tokens 2Z, par exemple, seront distribués sous forme de « transferts programmatiques » aux participants fournissant de la connectivité ou effectuant des calculs réseau.
La commissaire Hester Peirce a commenté que cette structure distingue les tokens DePIN des modèles traditionnels de levée de fonds souvent soumis au test de Howey — le cadre juridique utilisé pour déterminer si un actif est une valeur mobilière.
« Ces tokens ne sont ni des actions ni des promesses de profits issus des efforts d’autrui », a-t-elle déclaré, les décrivant plutôt comme des « incitations fonctionnelles » à la croissance de l’infrastructure. Elle a ajouté que les classer comme valeurs mobilières « freinerait le développement des réseaux de fournisseurs de services distribués ».
La directrice juridique de DoubleZero, Mari Tomunen, a partagé son point de vue, déclarant : « Lorsque la valeur du token provient du travail des autres participants au réseau, le test de Howey ne s’applique tout simplement pas. »
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