À quelques jours du vote au Sénat, Cody Carbone, PDG de Digital Chamber, a expliqué ce qui se passerait si le CLARITY Act échouait à être adopté, sans donner de faux espoirs quant à une solution rapide.
N’espérez pas un sauvetage lors de la session de transition
Interrogé sur la possibilité que le projet de loi soit adopté lors d’une session de transition ou au début du prochain Congrès, Carbone a déclaré : « Je pense que c’est peu probable. » Si le texte n’avance pas dans les semaines à venir avant les élections, il s’attend à ce qu’un tout autre scénario se dessine.
Les régulateurs agissent rapidement
Carbone a indiqué que la réponse la plus immédiate viendrait des régulateurs eux-mêmes. « Vous allez voir les régulateurs agir rapidement et avec détermination », a-t-il déclaré, citant le président de la SEC, Paul Atkins, qui indique déjà qu'ils mettront en œuvre les objectifs du CLARITY Act via des directives et un processus réglementaire au lieu d’attendre le Congrès. Il s’attend à ce que tout commence par une exemption à l’innovation accordée par la SEC, arrivant très vite si le projet de loi est bloqué.
Une version “allégée” pourrait voir le jour
La seconde option évoquée par Carbone consiste à fragmenter le projet de loi. Il rappelle que le CLARITY Act n’est pas une législation unique mais un assemblage d’environ 40 à 50 projets de loi distincts réunis dans un seul paquet. Cette structure permet, selon lui, d’extraire certains éléments et de les rattacher à des textes incontournables plus tard dans l’année, citant le National Defense Authorization Act, adopté chaque année depuis six décennies, comme support probable.
Carbone s’est montré prudent quant à la viabilité de cette approche. « Je ne sais pas si cette dernière option réussira », a-t-il reconnu, mais il reste convaincu que l’intervention autonome des régulateurs est l’issue la plus probable. « Ce sera la mise en place du cadre réglementaire pour les deux prochaines années. Ce sera probablement une action menée principalement par les agences. »
Si le CLARITY Act ne franchit pas l’obstacle du 15 septembre, Carbone estime que Washington n’aura pas une deuxième chance de repartir sur des bases claires de sitôt. Il faut donc s’attendre à ce que les régulateurs comblent le vide par voie réglementaire, avec une faible probabilité que certaines dispositions soient relancées en s’accrochant à d’autres textes incontournables d’ici la fin de l’année.
