Un juge brésilien a ordonné la suspension des licences environnementales et des activités minières à la mine Grota do Cirilo de Sigma Lithium (NASDAQ : SGML), selon un document judiciaire consulté par Reuters.
La décision a été prise vendredi dans le cadre d'une action civile intentée par la Fédération des communautés quilombolas de Minas Gerais, où le groupe a affirmé que le projet minier se trouvait dans la zone d'influence directe de la communauté quilombola de Bau.
Les quilombolas sont des communautés traditionnelles d'origine africaine, créées par des personnes ayant échappé à l'esclavage. Leurs territoires sont protégés par l'État, avec des procédures de délivrance de licences plus strictes pour les projets susceptibles de les affecter.
Le juge Antonio Lucio Tulio de Oliveira Barbosa a déclaré qu'il existait suffisamment de preuves que le territoire de Bau se trouvait dans la zone d'influence du projet, ce qui déclenche l'obligation de procédures incluant une consultation libre, préalable et informée avec la communauté.
Le juge a estimé qu'il existait un risque de préjudice pour la communauté, car le complexe minier de Sigma procédait à « des explosions constantes et au terrassement à seulement quelques kilomètres du territoire traditionnel ».
Le juge a cité des études indiquant que le territoire se situe à environ 2,7 km (1,7 mile) de la zone directement affectée par le projet, soit bien à l'intérieur du seuil de 8 km qui déclenche le processus plus complet.
Sigma a soutenu que le projet se trouvait en dehors de la zone d'impact. Le tribunal a ordonné une expertise indépendante en géoréférencement pour déterminer la distance exacte entre le projet et le territoire quilombola.
Au-delà de la suspension des licences environnementales, la décision interdit à l'État de Minas Gerais d'en délivrer de nouvelles et instaure une amende contre Sigma si elle poursuit ses activités.
La mine, unique actif productif de Sigma, dispose d'une capacité nominale annuelle de 330 000 tonnes de concentré d'oxyde de lithium.
Sigma n'a pas répondu à une demande de commentaire transmise en dehors des heures ouvrables habituelles.
(Reportage de Fabio Teixeira ; édition par Tomasz Janowski)
