La SEC introduira une exemption pour l'innovation crypto à partir de janvier 2026.

Les entreprises crypto américaines constatent un changement clair vers un climat réglementaire plus ouvert sous la nouvelle administration. Le président de la SEC, Paul Atkins, a confirmé qu’une exemption pour l’innovation débutera en janvier 2026, offrant ainsi aux entreprises blockchain une voie plus praticable pour introduire des produits spécifiques on-chain tout en restant sous la supervision de l’agence. Ce plan supprime les obstacles précédents sans retirer la surveillance fédérale, créant ainsi un parcours plus clair pour les entreprises développant de nouvelles offres.

La SEC agit pour encourager l’innovation crypto responsable

Lors de son intervention sur Squawk Box de CNBC mardi, Atkins a déclaré que la SEC prévoyait d’introduire une exemption pour l’innovation dans le secteur crypto dans les prochaines semaines. Cette initiative a débuté en juillet 2025 dans le cadre d’un effort plus large visant à relancer le développement de la blockchain après plusieurs années difficiles pour l’industrie. Elle a été conçue pour encourager l’expérimentation responsable tout en maintenant des garde-fous réglementaires.

Atkins avait initialement prévu de mettre en œuvre l’exemption avant la fin de l’année. Cependant, il a noté que la fermeture prolongée du gouvernement en octobre et novembre a forcé l’agence à suspendre ses travaux, repoussant ainsi le calendrier. 

Nous avons été un peu freinés par la fermeture du gouvernement.  Évidemment, nous ne pouvions pas travailler sur ces sujets pendant cette période. Mais nous sommes sur la bonne voie et nous pourrons avancer dans le domaine crypto et nous assurer que nous sommes capables d’embrasser ce nouveau domaine d’innovation contre lequel, trop longtemps, les États-Unis se sont essentiellement opposés.

Président de la SEC, Paul Atkins

Ses dernières remarques s’appuient sur des commentaires qu’il avait faits le mois dernier aux côtés de l’ancien commissaire de la SEC, Troy Paredes, lors d’une table ronde, où il a souligné que le secteur avait subi au moins quatre années de forte pression, ce qui, selon lui, a poussé l’innovation à l’étranger plutôt que de lui permettre de s’enraciner aux États-Unis.

Inquiétudes des opérateurs de marché

Tous les acteurs du marché ne sont pas confiants quant à l’exemption. Le 21 novembre, la World Federation of Exchanges (WFE) a publié une déclaration exprimant ses inquiétudes. Bien que le groupe soutienne le principe d’un allègement réglementaire, il a averti qu’une application trop large pourrait présenter des risques pour les investisseurs et la structure globale du marché.

La directrice générale de la WFE, Nandini Sukumar, a expliqué à Reuters que la SEC devrait faire preuve de prudence en accordant des exemptions à des entreprises susceptibles de contourner des garde-fous réglementaires de longue date. Son point de vue illustre pourquoi certains acteurs traditionnels du marché restent prudents, alors que de nombreuses entreprises crypto considèrent l’exemption comme une avancée positive.

Atkins évoque la législation crypto et les initiatives de marché

Dans ce contexte réglementaire plus large, Atkins a également profité de son interview de mardi pour aborder le projet de loi crypto en cours au Congrès. Il a expliqué que la SEC travaille avec les législateurs et fournit un appui technique afin que la législation reste alignée sur les règles fédérales existantes et s’intègre dans le cadre juridique plus large.

Le président de la SEC a ensuite exposé les plans de l’agence pour l’année prochaine, y compris des politiques visant à soutenir le marché des introductions en bourse (IPO). Atkins a noté que la commission met à jour certaines parties de son règlement pour refléter les conditions actuelles du marché et a souligné que l’amélioration de l’attrait des IPO est une priorité clé alors que l’agence fixe son agenda pour l’année à venir.

Il a également noté que l’agence examine l’environnement actuel des litiges afin de supprimer les obstacles qui ont retardé les entreprises souhaitant procéder à des introductions en bourse. Parallèlement, il a indiqué que l’agence examinera les pratiques de gouvernance d’entreprise et d’autres obstacles procéduraux qui, selon lui, ont inutilement ralenti les entreprises souhaitant entrer en bourse. Le président de la SEC a souligné que ces examens s’inscrivent dans un effort plus large visant à rationaliser les règles et à rendre les marchés de capitaux plus efficaces et favorables à la croissance.