Auteur : Dong Jing, Wall Street Insights
La régulation des actifs numériques aux États-Unis connaît un moment clé : la SEC a considérablement simplifié le processus d'approbation des ETF sur cryptomonnaies, ouvrant la voie aux ETF spot sur Solana, XRP et d'autres cryptomonnaies.
Le 17 septembre, heure locale, la SEC a voté l'adoption de propositions de modification des règles pour trois grandes bourses nationales, levant ainsi les obstacles à l'ouverture totale du marché des ETF sur actifs numériques. Cette décision marque un tournant majeur dans la politique de régulation des actifs numériques aux États-Unis et pave la voie aux ETF spot sur diverses cryptomonnaies, de Solana à Dogecoin.
La nouvelle réglementation établit des standards généraux de cotation, simplifiant grandement le processus d'approbation des ETF sur cryptomonnaies. Les sociétés de gestion d'actifs et les bourses peuvent désormais demander de nouveaux ETF spot sur cryptomonnaies selon des critères unifiés, sans passer par un examen réglementaire personnalisé et long. Le délai d'approbation passe de 240 jours ou plus à un maximum de 75 jours.
Le marché s'attend à ce que les premiers produits bénéficiaires soient les ETF suivant Solana et XRP. Les sociétés de gestion d'actifs ont commencé à soumettre ces demandes à la SEC il y a plus d'un an, mais jusqu'à présent, le régulateur n'avait approuvé que les ETF spot sur bitcoin et ethereum.
Il s'agit de la dernière initiative de l'administration Trump pour promouvoir la généralisation des actifs numériques, contrastant fortement avec l'attitude prudente de l'administration Biden précédente. Selon les professionnels du secteur, bien que les portes de la régulation soient désormais ouvertes, la mise sur le marché des produits nécessite encore l'achèvement de plans marketing, de documents juridiques et de la coordination avec les prestataires de services.
Les standards généraux de cotation entrent officiellement en vigueur
Les modifications de règles adoptées par la SEC concernent la New York Stock Exchange (NYSE), le Nasdaq et Cboe Global Markets.
La nouvelle réglementation établit des standards généraux de cotation pour les ETF sur actifs numériques et autres produits spot, que les sociétés de gestion d'actifs et les bourses doivent respecter pour obtenir l'approbation de nouveaux ETF spot sur cryptomonnaies.
L'ordre publié par la SEC en juillet de cette année détaille le contenu spécifique de ces standards de cotation. Auparavant, la SEC examinait chaque demande d'ETF spot sur cryptomonnaies au cas par cas, exigeant que les bourses et les sociétés de gestion d'actifs soumettent séparément deux demandes distinctes à différents départements.
Teddy Fusaro, président de Bitwise Asset Management, a déclaré :
« C'est un moment charnière pour la régulation des actifs numériques aux États-Unis, renversant plus de dix ans de précédents depuis la première demande d'ETF sur bitcoin en 2013. »
L'efficacité d'approbation considérablement améliorée
Le nouveau processus accélérera considérablement la mise sur le marché des ETF sur cryptomonnaies. Selon les rapports, le délai maximal entre la demande et la cotation passera de 240 jours, voire plus, à 75 jours, offrant ainsi une plus grande certitude aux sociétés de gestion d'actifs désireuses d'entrer sur le marché des actifs numériques.
Le président de la SEC, Paul Atkins, a qualifié dans un communiqué l'approbation des membres de la commission de mesure favorisant l'innovation et réduisant les barrières pour les produits sur actifs numériques. Cette déclaration reflète l'attitude plus favorable de l'administration Trump envers la régulation des actifs numériques.
Steve Feinour, associé du cabinet d'avocats Stradley Ronon, prévoit que la plupart des demandeurs choisiront une clause permettant une approbation rapide pour les ETF sur cryptomonnaies ayant des contrats à terme déjà régulés par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) depuis au moins six mois.
Il estime que les premiers produits pourraient être cotés dès octobre.
Les premiers produits sont imminents
Le marché s'attend largement à ce que les ETF suivant Solana et XRP soient les premiers produits approuvés sous la nouvelle réglementation. Les sociétés de gestion d'actifs ont commencé à soumettre ces demandes à la SEC il y a plus d'un an, mais jusqu'à présent, le régulateur n'avait approuvé que les ETF spot sur bitcoin et ethereum.
Même pour les ETF sur bitcoin, leur lancement en janvier 2024 n'a été possible qu'après des années de lutte et de litiges juridiques. En comparaison, la SEC sous l'administration Biden a agi lentement concernant les ETF spot sur cryptomonnaies, tandis que l'administration Trump s'est clairement alignée sur la communauté crypto, promettant une position plus favorable envers les actifs numériques.
Steve McClurg, PDG de Canary Capital, qui possède plusieurs produits en attente d'approbation, a déclaré : « Les portes sont ouvertes, mais il reste encore beaucoup de travail à faire. »
Avant la décision de la SEC, il avait indiqué que même après le vote de la commission, « les plans marketing, les demandes juridiques et la coopération avec les prestataires de services devront tous être adaptés à la nouvelle feuille de route ».
Feinour a souligné : « Tous les tokens ne sont pas actuellement éligibles, mais l'approbation de la SEC ouvrira les vannes. » Cela indique que, bien que le seuil réglementaire ait été abaissé, les actifs numériques doivent encore répondre à des critères spécifiques pour obtenir l'approbation d'un produit ETF.
